Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...

SOCIETE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres clés, l'identité, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculées au RNCS (Registre National du Commerce des Sociétés). Trouvez le SIRET, le SIREN d'une entreprise, ses bilans, son Chiffre d'Affaire, ses résultats, sa raison sociale, son adresse, activité, et toutes les informations juridiques ...

Centrafrique : une commission d'enquête dénonce les abus ...

« Désastre écologique », « fleuve pollué », « santé publique menacée »: une commission d'enquête parlementaire en Centrafrique recommande l'arrêt de l'exploitation de mines d'or par quatre sociétés chinoises dans le nord du pays, dans un rapport rendu public samedi 13 juillet.

« L'Etat doit harmoniser la grille de compensation ...

Je suis Fara Nestor Leno, ingénieur pédologue, chef service développement rural, également président de la commission évaluation, dénombrement et compensation des communautés affectées par les activités des sociétés minières à Sangaredi depuis 5 ans. En dehors de ça, je suis membre de l'observatoire national des 92 comités de ...

Ministère des Mines

Le ministère des mines met à la disposition du publique la nouvelle carte Géologique de la RDC. Formation. Renforcement de capacités des agents et cadres du ministère des mines avec l'appuis du Promines . ... Elaboration des cartes minières.

Accueil - Association Minière du Québec

Les sociétés minières sont régies par plus de 100 lois, règlements et normes en matière environnementale, amenant un encadrement serré des activités en sol québécois. ... Québec, le 14 novembre 2019 – Alors qu'il prévoyait des investissements miniers à la hauteur de 3,57 milliards de dollars en 2018, ... Adresse courriel ...

Infogreffe - Registre du commerce et des sociétés - Greffe ...

A la fois moyen de financement de la société, garantie des tiers créanciers et clé de répartition des droits et pouvoirs dans la société, le capital social apparaît comme un instrument à multiples fonctions au service d'intérêts complémentaires : à la fois ceux de la société, de ses détenteurs, et de ses créanciers.

administration minière – La Voix du Juriste

Dans cette dynamique, le code minier de 2003 qui a attiré de nombreux investisseurs miniers (3) n'a cependant pas pris en charge ni la maitrise des modèles financiers des sociétés minières, encore moins la vision d'un développement de la chaine de valeurs de ce secteur pour les populations et l'économie nationale : revisiter les ...

Annuaire des sociétés de Guinée - Portail de l'internet ...

Go Africa Online. Portail de l'internet Africain et annuaire pages jaunes des entreprises Africaines. Ce site est "made in Africa" et vous propose ses nombreux services en ligne.

Effets individuels et sociaux des changements liés à la ...

citoyens, la Direction de santé publique (DSP) de l'Abitibi-Témiscamingue a mandaté l'Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) pour réaliser des travaux dans le cadre d'une enquête épidémiologique du directeur régional de santé publique portant sur les impacts sanitaires de la reprise des activités minières à

Mines : les 4 principales destinations africaines de l ...

Le BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières), service géologique national français, est l'établissement public de référence dans les applications des sciences de la Terre pour gérer les ressources et les risques du sol et du sous-sol.

Les grandes sociétés minières ont retrouvé la forme ...

Les 40 plus grandes sociétés minières du monde ont rapidement récupéré en 2009 la capitalisation boursière perdue en 2008, selon un rapport annuel de PricewaterhouseCoopers rendu public mardi.

Arrêté du 28 novembre 2016 relatif bonnes pratiques de ...

5 du code de la santé publique). ; L'obligation de ne pas inciter le patient à la consommation abusive de médica-ments (article R. 4235-64 du code de la santé publique) et de veiller à ne jamais favo-riser, ni par ses conseils ni par ses actes, des pratiques contraires à la préservation de

Un banquier français au cœur du scandale des mines en Guinée

Le courriel concerne la clôture de comptes détenus par une société contrôlée par François de Combret à la banque Piguet Galland à Lausanne et le transfert des fonds vers un compte nominatif.

Impôt sur le revenu des sociétés - Canada.ca

Produisez des déclarations, trouvez et renseignez-vous sur le taux d'imposition provincial et territorial. Aperçu de l'impôt sur le revenu des sociétés, Taux d'imposition des sociétés, Impôt provincial et territorial, Crédits d'impôt d'entreprise, Conservation de registres, Les dividendes, Paiement de l'impôt des sociétés, Nouvelles cotisations

RDC: 750 millions USD de recettes minières ont échappé au ...

Dans un rapport publié vendredi 21 juillet, l'ONG Global Witness soutient que 750 millions de dollars américains de recettes minières versées par des entreprise minières aux administrations fiscales et entreprises minières publiques de la RDC ont échappé au Trésor public entre 2013 et 2015.

Événements - Événements de l'AMQ - Association Minière du ...

À tous les deux ans, l'AMQ organisera un colloque en contrôle de terrain proposant une série de conférence permettant aux participants de s'informer sur les pratiques actuelles au Québec en contrôle de terrain et en mécanique des roches. Le prochain colloque aura lieu le 23 avril 2020 à Val-d'Or. Plus de détails sont à venir sous peu.

RDC : 26 des 115 sociétés minières assujetties s ...

Seules 26 des 115 sociétés minières assujetties ont reversé la retenue à la source de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à la Direction générale des impôts (DGI) au 15 février 2018. L'annonce avait été faite vendredi à la presse par le directeur des études statistiques et communication du fisc, Laurent Mabiala Umba. Il a […]

Liste d'entreprises en république démocratique du Congo ...

La liste des entreprises en République démocratique du Congo regroupées par secteurs d'activité.

Ententes minières autochtones (expirées) - Portail du ...

Les données des ententes minières autochtones fournissent de l'information sur les communautés autochtones signataires des ententes, les types d'ententes négociées, et les projets d'exploration ainsi que les mines en exploitation. Cette couche d'information affiche les ententes qui ne sont plus en vigueur.

Sociétés minières au Burkina : La société civile s ...

L'étude a porté sur un échantillon de 2 sociétés en phase de production : Kalsaka mining et Essakane SA. Si la première société est régie par la convention minière de 1997, la seconde est régie par la convention de 2003. En plus, ces deux sociétés minières ont une grande expérience en matière d'emplois des nationaux.

Mines : les 4 principales destinations africaines de l ...

Le rapport 2017 de PricewaterhouseCoopers sur le mines dans le monde a dévoilé un retour à la rentabilité des entreprises actives sur le marché, conjugué à une baisse des investissements, notamment en matière d'exploration. Sur les 17 principales destinations de l'exploration aurifère en 2016, quatre sont africaines.

Compétences et adresses — Administration des contributions ...

8 bureaux d'imposition des sociétés (adresses et contacts en fonction du groupe, de l'objet, de la forme juridique et du siège social du contribuable), ayant comme compétences: l'immatriculation, le contrôle et fixation de l'impôt dû, la fixation des avances, l'établissement de certificats de résidence, la gestion des …

Diminuer la facture d'impôt avec les actions accréditives ...

Le gouvernement fédéral a mis ce programme en place afin de stimuler le secteur des ressources minières. Les actions accréditives sont émises par des sociétés œuvrant dans les secteurs ...

RDC/mines: le patronat dénonce "l'obstination" des ...

Pour sa part, le ministre des Mines, Martin Kabwelulu, a annoncé dans une lettre aux PDG des sept sociétés minières la mise en place d'un "groupe de travail" pour "répertorier" leurs ...

Minières canadiennes à l'étranger : une réputation à ...

Des projets de loi proposant d'instituer un cadre législatif et réglementaire des activités minières n'ont pourtant pas manqué. C'est notamment le cas du projet de loi C-300 sur « la responsabilisation des sociétés à l'égard de leurs activités minières, pétrolières …

Avis de Manifestation d'Intérêt au Mali - MINUSMA ...

Référence : EOIMINUSMA13223 La Mission Multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la Stabilisation au Mali (MINUSMA) a l'intention de publier un avis d'Appel d'Offres, et dans ce cadre sollicite des manifestations d'intérêt de la part des sociétés dûment enregistrées et autorisées pour la Fourniture d'Equipements pour l'Unité de Communication et d'Information ...

L'information financière dans le secteur minier

Ce webinaire (audio en anglais, visuel en français) s'adresse aux auditeurs, aux membres de la direction et du comité d'audit de sociétés minières et vise à leur communiquer des renseignements importants sur les questions liées à l'information financière dans ce secteur.

Courrier-service | Fonction publique : histoire de la ...

Vie des sociétés. ... Courrier-Service Fonction publique : ... dénomination particulière concerne les agents de la fonction publique exerçant leur activité dans les communes minières de la ...

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